Passy
PPR approuvé le 6 janvier 2014
- rapport de présentation
- carte de localisation des phénomènes historiques au 1/25 000
- carte d'aléas au 1/10 000
- carte d'aléas avalanches au 1/10 000
- carte des enjeux au 1/10 000
- cartes réglementaires au 1/5 000 : Nord | Sud
- règlement
pièces administratives
- arrêté 2014006-0003 du 6 janvier 2014
- rapport proposant le projet de PPR pour approbation
- arrêté prescrivant la révision du PPR naturel prévisible
- arrêté d'ouverture d'enquête publique sur le projet de révision du plan de prévention des risques du jeudi 28 février au vendredi 29 mars 2013
- rapport du commissaire enquêteur
- avis du commissaire enquêteur