Les Villards-sur-Thônes
PPR
approuvé le 21 juin 2019 par arrêté préfectoral DDT direction départementale des territoires-2019-1021
- Rapport de présentation
- Règlement
- Carte réglementaire au 1/5000
- Carte des aléas au 1/10000
- Carte des enjeux au 1/10000
- Carte des phénomènes historiques au 1/10000
Pièces administratives
- Arrêté préfectoral DDT direction départementale des territoires-2019-1021 du 21 juin 2019 d'approbation du PPR
- Rapport d'approbation DDT direction départementale des territoires mai 2019 (réponses aux remarques/questions de l'enquête publique)
- Rapport du commissaire enquêteur du 20 mai 2018 : Rapport d'enquête | Avis / conclusions
- Bilan de la concertation - octobre 2018
- Arrêté préfectoral DDT direction départementale des territoires-2018-1772 du 30 octobre 2018 d'ouverture d'enquête publique du 26 novembre au 28 décembre 2018
- Avis d'enquête publique
- Arrêté préfectoral DDT direction départementale des territoires-2017-485 du 24 janvier 2017 prescrivant la révision du PPR (décision de l'autorité environnementale en annexe)