Châtel
- arrêté préfectoral DDT direction départementale des territoires-2019-472 du 12 février 2019 d'approbation de la modification n°2 du PPR
pièces du dossier de modification 2 approuvé
- note de présentation
- règlement
- cartes réglementaires au 1/5 000 : Sud | Nord
pièces administratives de la modification 2
- arrêté préfectoral DDT direction départementale des territoires-2019-472 du 12 février 2019 d'approbation de la modification 2 du PPR
- rapport proposant l'approbation de la modification 2 du PPR
- arrêté préfectoral DDT direction départementale des territoires-2018-1292 du 20 juillet 2018 prescrivant la modification 2 du PPR (avec décision de l'autorité environnementale)
PPR approuvé le 03/11/2011 et modifié le 12/10/2015
- rapport de présentation
- note de présentation de la modification
- carte des aléas au 1/10 000
- carte des aléas avalanches au 1/10 000
- carte de localisation des avalanches historiques au 1/25 000
- carte des enjeux au 1/10 000
- cartes réglementaires au 1/5 000 : partie 1 | partie 2
- règlement
pièces administratives
- arrêté préfectoral du 12 octobre 2015 approuvant la modification n°1 du PPRn
- arrêté préfectoral du 3 novembre 2011 approuvant la révision du PPRn
- rapport proposant l'approbation du projet de révision du PPRn
- rapport du commissaire enquêteur