Zones humides

 
plateau de Beauregard ©DDT74

Marais, tourbières, prairies inondables, mares, étangs, forêts alluviales, bords de lacs… Les zones humides subsistent encore au cœur des paysages rhônalpins. Longtemps considérées comme dangereuses ou insalubres, elles ont été modifiées, parfois détruites. Pourtant, les zones humides remplissent des fonctions essentielles au maintien des équilibres écologiques et rendent des services à la collectivité. C’est pourquoi leur sauvegarde est une obligation légale qui relève de l’intérêt général.

Pour en savoir plus sur ces milieux humides, leurs fonctions et la réglementation qui s’y applique, consultez le portail national d’accès aux informations des zones humides, destiné aux élus, experts, collectivités locales, entreprises, particuliers, bureaux d’études...

Inventaire des zones humides : un document d’alerte à consulter avant la réalisation de tout projet

La préservation des zones humides passe par leur connaissance. En Haute-Savoie, pour répondre à ce besoin, un inventaire des zones humides a été réalisé par le conservatoire des espaces naturels (ASTERS) entre 1995 et 2000, sous le pilotage de l’Etat, avec le soutien financier de la Région Rhône-Alpes, l’Agence de l'eau Rhône-Méditerrannée et l’État. Il a été porté à la connaissance des communes, par courrier du Préfet, en mars 2000.

Depuis 2010, cet inventaire fait l'objet d'actualisations financées par la région Rhône-Alpes et le Département de Haute-Savoie, en lien avec les structures de gestion concertée de l'eau. La méthodologie d’actualisation mise en œuvre a été validée par le groupe de pilotage « zones humides », réuni annuellement par la direction départementale des territoires (DDT).

Établi à l'échelle du 1/25000ème, cet inventaire est un outil d’information, visant à alerter les communes, les aménageurs ou les particuliers, sur la présence des zones humides de leur territoire. L’inventaire n’est pas exhaustif et n’a pas de portée réglementaire.

Mode de consultation des données

La couche "zones humides" est téléchargeable en cliquant sur le bouton  "téléchargement" de la barre d’outils. L’accès aux méta-données associées se fait en cliquant sur l’hyperlien dans la légende de la carte.

Accès à l'inventaire : cliquez sur la carte

Pour plus d’information sur une zone humide figurant dans l’inventaire, merci de contacter la DDT : ddt-see@haute-savoie.gouv.fr

Avertissement

La consultation de l’inventaire départemental n’exonère pas un porteur de projet de vérifier le statut de son terrain au regard de la réglementation sur les zones humides (même si les parcelles concernées ne sont pas répertoriées dans l’inventaire) et de préciser les contours de la zone si celle-ci apparaît à l’inventaire. Cette vérification doit faire l’objet d’une étude de caractérisation et de délimitation réalisée conformément aux protocoles définis par les textes (arrêté du 24 juin 2008 modifié par arrêté du 1er octobre 2009 et circulaire du 18 janvier 2010).

Le site internet de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) Auvergne-Rhône-Alpes héberge l'ensemble des inventaires départementaux de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Sa mise à jour est réalisée selon une fréquence compatible avec celle de la révision du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE). Elle n’intègre donc pas les dernières actualisations réalisées en Haute-Savoie.

Consultez l' avertissement accompagnant une communication de données

Contact DDT

Service eau environnement (SEE)

Cellule milieux aquatiques

Virginie COLLOT, responsable de la cellule
04 50 33 78 42


Zones humides : un guide des bonnes pratiques

Les zones humides représentent 2 à 3 % des surfaces agricoles des Savoie et ont des fonctionnalités importantes : biodiversité, expansion de crues, soutien d’étiage en période de sécheresse, production fourragère…

Ce guide a été réalisé par la Chambre d’Agriculture Savoie Mont-Blanc, avec l’appui de ses partenaires techniques et financiers. Il s’adresse aux agriculteurs, mais aussi aux collectivités qui ont la compétence de la gestion des zones humides.

Télécharger le guide et son livret de synthèse